LA COMMANDE ELECTRONIQUE (Société Anonyme française)
Numéro de dépôt :
1377154
Date de dépôt :
29/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1996
Présentation de la marque LCE-COM
Déposée le 29 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUEfrançaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LCE-COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUEfrançaise domicilié(e) 7, rue des Prias, 27920 SAINT PIERRE DE BAILLEUL. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.
La marque LCE-COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMMANDE ELECTRONIQUE (Société Anonyme française) - 7, rue des Prias, 27920 SAINT PIERRE DE BAILLEUL. - France
BOUJU André. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;appareils et instruments électroniques, micro-processeurs et composants électroniques, en particulier pour l'industrie;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;ordinateurs et leurs matériels, périphériques et extensions, non compris dans d'autres classes;logiciels et programmes d'ordinateurs, en particulier logiciels télématiques; extincteurs.
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